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) et documentation générale. L' arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles est abrogé à compter du 1er octobre. Arrêté du 30 mars portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de prestations intellectuelles nor : ecom2106874a cliquez pour afficher le sommaire du nouveau ccag pi commenté téléchargez au format pdf non commenté le ccag pi voir aussi : ancien ccag pi commenté glossaire des commentaires des ccag. - prestations intellectuelles tableau de concordance / numéros des articles dans le ccag - pi de correspondance dans la nouvelle version de.
Préambule chapitre ier - généralités article 1er - champ d’ application article 2 - définitions article 3 - obligations générales des parties article 4 - pièces contractuelles article 5 - confidentialité - protection des données personnelles - mesures de sécurité. Tables de concordance entre les articles de l’ ancien ccag pi et le ccag moe : / ( pdf - 191 ko) guide d' utilisation des ccag afin d’ accompagner les acteurs de la commande publique dans la prise en main des nouveaux ccag, la daj a élaboré un guide d’ utilisation comprenant 25 fiches thématiques. Les arrêtés interministériels approuvant les six nouveaux cahiers des clauses administratives générales ( ccag) applicables aux marchés publics ont été publiés au journal officiel du 1er avril. Télécharger les ccag en pdf (,,. Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er avril.
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